Echéance
L’échéance en assurance IARD (Incendie, Accidents et Risques Divers) désigne la date à laquelle une prime d’assurance doit être réglée et/ou à laquelle le contrat arrive à son terme avant renouvellement. Cette notion est essentielle pour les assurés comme pour les assureurs, car elle conditionne le bon déroulement du contrat et le maintien des garanties.
On distingue plusieurs types d’échéances :
c’est la date de renouvellement annuel du contrat. Généralement, les contrats d’assurance IARD sont conclus pour une durée d’un an avec tacite reconduction. À cette date, l’assuré a la possibilité de résilier son contrat selon les conditions prévues par la loi (loi Hamon, loi Chatel).
elle correspond aux dates auxquelles l’assuré doit verser ses cotisations. Celles-ci peuvent être mensuelles, trimestrielles, semestrielles ou annuelles selon les modalités du contrat. En cas de non-paiement, un délai de mise en demeure est prévu avant une éventuelle suspension des garanties.
Moins connue, elle concerne certaines spécificités techniques du contrat, comme la révision de la prime en fonction des sinistres déclarés ou des évolutions de garanties.
Le respect des échéances est primordial pour éviter toute interruption de couverture. Un retard de paiement peut entraîner la suspension des garanties, voire la résiliation du contrat par l’assureur. Ainsi, bien comprendre le fonctionnement des échéances permet aux assurés de mieux gérer leur contrat et d’éviter les mauvaises surprises.
